MENTIONS LÉGALES

• Dénomination sociale  : Pépinière des fruitiers

​

• Forme Juridique de l’entreprise : S.A.R.L.

​

• Nom de la société : 1001 Baies

​​

• Nom commercial : Pépinière des Fruitiers

​

• Adresse du siège social de l’entreprise : 1225 chemin de la lauze 26800 Montoison​

​

• Mail : contact@pepinieredesfruitiers.com

​

• Numéro d’enregistrement au registre du commerce et des sociétés : Romans B 507 436 582

​

• Montant du Capital Social : 8000€

​

Responsable de la publication:

​

Monsieur CHAPLOT Grégory
Email de contact: pepiniere1001baies@gmail.com

Hébergement 

Wixcom Inc.
Adresse : 500 Terry A François Blvd San Francisco, CA 94158 
Optimisation du site : Agence Fizzweb - Albi Site Internet – référencement de site Wix

​

Gestion des données personnelles. 

Les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995. A l’occasion de l’utilisation du site peuvent êtres recueillies : l’URL des liens par l’intermédiaire desquels l’utilisateur a accédé au présent site, le fournisseur d’accès de l’utilisateur, l’adresse de protocole Internet (IP) de l’utilisateur. En tout état de cause le site ne collecte des informations personnelles relatives à l’utilisateur que pour le besoin de certains services proposés par ce site. L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à l’utilisateur du site, l’obligation ou non de fournir ces informations. Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant, en effectuant sa demande écrite et signée, accompagnée d’une copie du titre d’identité avec signature du titulaire de la pièce, en précisant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée. 

Aucune information personnelle de l’utilisateur du présent site n’est publiée à l’insu de l’utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers. Seule l’hypothèse du rachat de ce site et de ses droits permettrait la transmission des dites informations à l’éventuel acquéreur qui serait à son tour tenu de la même obligation de conservation et de modification des données vis à vis de l’utilisateur du présent site, Le site n’est pas déclaré à la CNIL car il ne recueille pas d’informations personnelles. 

​

Cookies

 

Un cookie est une suite d’informations envoyée par un site Internet à un ordinateur sous la forme d’un petit fichier de données. Les cookies sont utiles pour faciliter la personnalisation de votre accès à nos services en ligne. Ils peuvent être utilisés pour une authentification, une session, stocker une information spécifique comme les préférences sur un site ou le contenu d’un panier d’achat électronique.
Le stockage des cookies se fait par le biais du navigateur Web utilisé par l’internaute (par exemple Internet Explorer).

Il existe deux types de cookies :
– les cookies de session sont supprimés de votre ordinateur lorsque vous fermez votre navigateur.
– les cookies permanents restent stockés sur votre ordinateur après la fermeture du navigateur.

Les cookies sont cependant anonymes et ne sont en aucun cas utilisés pour collecter des informations personnelles.

Le présent site utilise les cookies dans le seul but d’obtenir des statistiques de navigation à l’exclusion de tout tracking personnel.

​

Nous vous informons que vous pouvez vous opposer à l'enregistrement de cookies en configurant votre navigateur de la manière suivante :

​

POUR MICROSOFT INTERNET EXPLORER 7.0 ET SUIVANT:

1. Dans la barre de menu, choisir le menu outils;

2. Dans le menu déroulant, choisir options internet;

3. Cliquer sur l'onglet confidentialité;

4. Cliquer sur le bouton avancé de la section paramètres;

5. Dans la fenêtre paramètres de confidentialité avancés vérifier que l'option ignorer la gestion automatique des cookies n'est pas cochée.

​

POUR FIREFOX À PARTIR DE LA VERSION 12 :

1. Dans la barre de menu, choisir le menu outils;

2. Dans le menu déroulant, choisir options;

3. Cliquer sur l'icone vie privée;

4. Cliquer sur le lien supprimer des cookies spécifiques;

5. Dans la fenêtre Cookies, cliquer sur le bouton Supprimer tous les cookies.

​

POUR OPÉRA À PARTIR DE LA VERSION 11 :

1. Choisissez le menu;

2. Dans la liste, choisir réglages puis supprimer les informations privées...;

3. Cliquer sur le bouton supprimer.

​

POUR GOOGLE CHROME :

1. Cliquer sur l'icone Personnaliser et configurer Google Chrome;

2. Choisir dans la liste Paramètres;

3. Cliquer sur Afficher les paramètres avancés...;

4. Cliquer sur le bouton Paramètres de contenu;

5. Cliquer sur le bouton Cookies et données de site...;

6. Cliquer sur le bouton Tout supprimer.

​

Nous vous informons néanmoins que l’accès à certains services et rubriques du Site pourra être altéré voire impossible du fait de la suppression des cookies.